Conditions et charte du site

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La 442ème Rue, association loi 1901 dont le siège social est 64, boulevard Georges Clémenceau 89100 Sens.

Directeur de publication du site : Lionel Dekanel alias Léo 442
Administrateur : Frédéric Bizière alias Kpun alias Lesaonar
Adresse électronique pour nous contacter : voir Contact
Numéro de téléphone pour nous contacter : 03 86 64 61 28

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OVH – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
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N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 La présente charte peut être modifiée par La 442ème Rue à tout moment. Nous vous invitons donc à la consulter régulièrement.

I – Utilisation du site Internet www.la442rue.com

· Qualité des informations :
La 442ème Rue apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.la442rue.com des informations de qualité.
La 442ème rue ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations. Ainsi, La 442ème Rue, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et / ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

· Accès au site Internet www.la442rue.com :
La 442ème Rue ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

· Distribution d’un courrier/courriel :
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· Lien vers d’autres sites de l’Internet :
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Nous vous invitons à prendre connaissance le cas échéant de la charte d’accueil de ces sites lors de votre première visite.

III – Propriété intellectuelle

Les informations délivrées sur le site Internet www.la442rue.com ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles.
Le contenu textuel et l’habillage graphique du site sont à disposition sous licence Creative Commons, Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 2.0
En outre, le logo de la 442ème Rue, les illustrations et photos présents sur notre site sont protégés par le Code de la Propriété intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée.
De manière générale, la 442ème Rue ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site www.la442rue.com.

IV – Respect de votre vie privée

· Collecte de vos données personnelles :
Lors de vos visites sur le site Internet www.la442rue.com, la 442ème Rue peut être amené à vous demander certaines informations vous concernant afin d’être en mesure de vous identifier ou d’améliorer le portail et d’être à votre écoute.
Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, …) ou non nominatives (vos préférences, informations favorites…) pourront vous être demandées notamment lors de :
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 À tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d’informations :
a) en modifiant vos infos personnelles ;
b) en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque lettre d’informations que vous recevez.
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Vous pouvez à tout moment et directement vous désinscrire ou modifier les données personnelles communiquées dans votre Espace membre en vous y connectant à l’aide de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe. La 442ème Rue vous informe que vos informations personnelles seront effacées en cas de désinscription de votre part à votre compte client.
3. lorsque vous nous contactez par courriel par l’intermédiaire de la rubrique Contact ou par toute autre rubrique équivalente.

· Utilisation de vos données personnelles :
Les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.la442rue.com ne seront utilisées qu’à des fins de gestion et pour des opérations d’informations direct initiées par la 442ème Rue.

· Transmission de vos données personnelles :
Ces données ne feront l’objet de communications extérieures que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.

· Droits d’accès et de rectification :
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 la dite « Loi Informatique et Libertés » relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et de la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006, les traitements automatisés des données nominatives réalisés à partir du site Internet www.la442rue.com font l’objet de la dispense N°8 de déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Les internautes disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent qui peut être directement exercé par le lien Mon compte dans l’espace personnalisé.

 · Sécurité de vos données personnelles :
La 442ème Rue s’engage à respecter les dispositions prévues par la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978.
La 442ème Rue assure des mesures optimales de sécurité contre la perte, le mauvais usage et l’altération des informations qui lui sont confiées par les internautes. Toutes les données reçues sur notre site Internet sont sauvegardées hebdomadairement et conservées sur un support de sauvegarde.

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